Plan d’urgence pour le Canada en cas de retard sur l’aire de trafic

Ce plan d’urgence a été élaboré pour fournir à nos passagers des renseignements clairs sur ce qu’ils peuvent attendre de nous, en particulier pendant les opérations irrégulières occasionnelles. Le plan d’urgence contient des engagements spécifiques qui nous permettront d’agir rapidement pour répondre aux besoins et aux attentes de nos clients.

Le plan d’urgence est adopté pour le départ ou l’arrivée de vols internationaux exploités par Discover Airlines dans les aéroports canadiens couverts. Le présent plan d’urgence peut être modifié sans préavis et est distinct du contrat de transport ou du tarif de Discover Airlines et ne fait pas partie de celui-ci.

L’engagement de Discover Airlines envers ses clients :
Pour les vols internationaux couverts par ce plan d’urgence, Discover Airlines ne permettra pas à un avion de rester sur l’aire de trafic pendant plus de trois heures (à moins que Discover Airlines ne soit assurée par le service de contrôle de la circulation aérienne que le départ est imminent dans les 45 minutes, ou que les conditions ne permettent pas à Discover Airlines de retourner en toute sécurité à la porte d’embarquement); celui-ci retournera à la porte d’embarquement ou à un autre point de débarquement approprié, où les passagers pourront débarquer.

Des retards de plus de trois heures peuvent être nécessaires en cas de restrictions liées à la sécurité ou à la sûreté, ou si le contrôle de la circulation aérienne informe le pilote commandant de bord que le retour à la porte d’embarquement ou le fait de permettre aux passagers de débarquer ailleurs perturberait considérablement les opérations de l’aéroport.

Discover Airlines fournira des renseignements sur un changement de statut d’un vol dans les 30 minutes suivant la prise de connaissance d’un tel changement et mettra à jour les renseignements sur le retard toutes les 30 minutes par la suite, y compris les raisons du retard, si elles sont connues. Les services tels que le chauffage/refroidissement, l’accès aux locaux sanitaires et l’utilisation d’appareils mobiles seront disponibles 30 minutes après avoir pris connaissance d’un tel retard, et resteront disponibles pendant la durée du retard, à moins que des raisons de sécurité ne surviennent (par exemple, si l’avion commence à rouler et que le voyant « Attachez votre ceinture » est allumé). Dans le cas où un passager aurait besoin de soins médicaux urgents à n’importe quel moment d’un retard sur l’aire de trafic, Discover Airlines collaborera avec les autorités aéroportuaires et les services d’urgence pour fournir des services médicaux.

Les passagers des vols retardés seront informés à partir de 30 minutes après l’heure de départ prévue, y compris toute heure de départ modifiée dont les passagers ont été informés pendant l’embarquement, et toutes les 30 minutes par la suite, qu’ils ont la possibilité de descendre d’un avion qui se trouve à la porte d’embarquement ou dans une autre zone de débarquement avec la porte ouverte si la possibilité de descendre de l’avion existe réellement.

Pour tous les vols couverts par ce plan d’urgence, Discover Airlines fournira de la nourriture et de l’eau potable en quantité suffisante au plus tard une heure et demie (1,5) après que l’avion ait quitté la porte d’embarquement (dans le cas d’un départ) ou touché le sol (dans le cas d’une arrivée) si l’avion reste sur l’aire de trafic. Des aliments et des boissons supplémentaires seront fournis, en tenant compte du type et de la quantité en fonction du moment de la journée et des heures habituelles de repas.

Les services peuvent être exclus s’il existe des restrictions liées à la sécurité ou à la sûreté ou si le pilote commandant de bord estime que le début du service entraînerait des retards supplémentaires ou des occasions manquées de départ.

Pour tous les vols couverts par ce plan d’urgence, Discover Airlines fournira des toilettes utilisables, ainsi que des soins médicaux adéquats si nécessaire, pendant que l’avion reste sur l’aire de trafic.

Discover Airlines dispose de ressources suffisantes pour mettre en œuvre ce plan d’urgence.

Ordre de débarquement : En cas de retard prolongé sur l’aire de trafic, Discover Airlines travaillera avec les passagers pour s’assurer que, dans la mesure du possible, tous les passagers handicapés, ainsi que leur personne de confiance ou leur animal d’assistance, soient autorisés à débarquer en premier.

Début du retard sur l’aire de trafic : Pour un avion au départ d’un aéroport canadien, l’horloge du retard sur l’aire de trafic commencera lorsque la porte principale de l’avion sera fermée plutôt qu’à l’heure de départ de la porte d’embarquement (c.-à-d., le moment où l’avion est refoulé de la porte). Toutefois, en reconnaissant qu’il peut y avoir quelques cas où la possibilité de descendre peut encore exister après la fermeture des portes de l’avion (par exemple, lorsque la passerelle d’embarquement est encore attachée à l’avion et que l’équipage est disponible et disposé à ouvrir la porte de l’avion immédiatement pour permettre à un passager de descendre).

Déroutements de vol : Les déroutements seront traités comme des vols à l’arrivée jusqu’au moment où les passagers ont la possibilité de descendre de l’avion. Par la suite, le déroutement sera traité comme un vol en partance et, après ce point, l’exception pour retard de départ pourrait s’appliquer si un vol commence à retourner à un point de débarquement approprié pour faire descendre les passagers dans les délais spécifiés dans l’exception.

Exceptions relatives à la sûreté/sécurité : La limite de 3 heures de retard sur l’aire de trafic ne s’appliquera pas si le pilote commandant de bord détermine que le débarquement des passagers à un point de débarquement approprié mettrait en danger la sécurité des passagers, ou s’il existe une raison liée à la sécurité ou à la sûreté pour laquelle l’avion ne peut pas quitter sa position dans l’aire de trafic pour faire descendre les passagers.

Pour obtenir de l’aide, veuillez communiquer avec notre centre de services.